Modalités et conditions

Bienvenue sur le site de Aosom.fr. Nous fournissons des services sujet aux avis, aux modalités et conditions énoncées dans la présente convention. De plus, lorsque vous utilisez un service Aosom.fr (par exemple, commentaires en ligne), vous serez soumis aux règles, directives, politiques, clauses et conditions applicables à ces services. Ceux-ci sont incorporés au présent contrat par référence. Aosom.fr se réserve le droit de modifier ce site, modalités et conditions à tout moment.


L'accès, la navigation, ou toute autre utilisation du site signifient votre accord à tous les termes, modalités et conditions ici présents. Veuillez s'il vous plaît lire attentivement cette page avant de continuer. Utilisation du site Vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 18 ans ou que vous naviguez sur notre site sous la supervision d'un parent ou d'un tuteur. Sous réserve des termes, modalités et conditions du présent accord, Aosom.fr vous concède une licence limitée, révocable, non transférable et non exclusive d'accéder et d'utiliser notre site en l'affichant sur votre navigateur internet uniquement dans le but d'acheter dans notre boutique à des fins personnelles. Tout usage commercial par vos soins ou pour le compte d'un tiers, sauf si explicitement autorisé par Aosom.fr à l'avance, est non autorisé et peut engendrer des poursuites judiciaires. Toute violation du présent accord peut également entraîner la révocation immédiate sans préavis de la licence accordée dans ce paragraphe.


Sauf autorisation émannant de Aosom.fr, vous ne pouvez reproduire, distribuer, afficher, vendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées, traduire, modifier, décompiler, faire de l'ingénierie inverse, du désassemblage, ou encore exploiter ce site ou partie de celui-ci sauf autorisation expressément écrite par Aosom.fr. Aosom.fr se réserve le droit de refuser le service, résilier des comptes, et / ou annuler les commandes à sa discrétion et sans limitation, si il est estimé que le comportement du client viole les lois applicables ou est nuisible aux intérêts d'Aosom.fr. Vous ne devez pas télécharger, distribuer ou publier sur ce site toute forme de contenu, information ou autres qui viole ou enfreint les droits d'auteur, brevets, marques de commerce, marques de service, secrets commerciaux ou autres droits de propriété de toute personne. En outre, toute action ou comportement estimé diffamatoire, menaçant, obscène, indécent, pornographique, discriminatoire peuvent donner lieu à une responsabilité civile ou pénale en vertu des lois de la France ou des lois d'un autre pays qui peuvent s'appliquer; Tous les bugs, virus, vers, trappes, chevaux de Troie ou autre intervention nuisible peuvent également être répréhensibles. Aosom.fr peut vous attribuer un mot de passe et identification de compte(login) pour vous permettre d'accéder et d'utiliser certaines parties de ce site.Chaque fois que vous utilisez votre mot de passe ou identification, vous serez considéré comme dûment autorisé et habilité à accéder et utiliser ce site ou partie du site d'une manière compatible avec les termes, modalités et conditions du présent Accord. Aosom.fr n'a aucune obligation d'enquêter sur cette autorisation d'accès ou d'utilisation du site. Vous serez seul responsable pour tout accès et utilisation de ce site par toute personne utilisant votre mot de passe et identification vous ayant été initialement attribués. Votre responsabilité sera pleinement engagée également dans le cadre de votre accord pour utilisation de ce site par une personne tiers causant une irrégularité. Enfin, sans limitation, vous serez responsable de toutes les communications, échanges et toutes les obligations (y compris financières) engagés par l'accès ou l'utilisation de votre compte. Sans omettre la protection de la sécurité et de la confidentialité de votre mot de passe et identification qui vous est attribué. Vous avez l'obligation d'aviser immédiatement Aosom.fr de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou identification ou de toute autre violation ou menace de violation de la sécurité de notre site. Critiques et commentaires Sauf disposition contraire au présent accord ou mentions sur site, tout ce que vous soumettez, postez, ou fournissez sur le site Aosom.fr (sans limitation: les idées, savoir-faire, techniques, questions, critiques, commentaires, et suggestions (collectivement, la documentation) est et sera traité comme non confidentiel et non propriétaire. En soumettant ou en affichant quoique ce soit, vous acceptez d'accorder une licence irrévocable à l'entrée et à tous les droits de propriété intellectuelle y afférents (à l'exclusion des droits moraux tels que le droit d'auteur) à Aosom.fr sans frais et Aosom.fr aura le droit libre de redevance, mondial, perpétuel, irrévocable et transférable d'utiliser, copier, distribuer, afficher, publier, exécuter, vendre, louer, transmettre, adapter, créer des œuvres dérivées à partir de ces soumissions par tout moyen et sous toute forme, et à traduire, modifier, désassembler ou décompiler telles soumissions. Toutes les soumissions deviennent automatiquement la propriété exclusive de Aosom.com et ne vous seront pas retournés et vous acceptez de ne pas ouvrir de litige en relation avec votre utilisation d'Aosom.fr à l'avenir. Vous garantissez que vos soumissions, en totalité ou en partie, sont claires et libres de toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle, de litiges ou réclamations de tiers. Aosom.fr n'assume aucune responsabilité pour toute utilisation abusive du droit d'auteur ou tout autre droit de tiers par vous. Vous vous engagez à défendre et à indemniser le commanditaire de toute perte due à l'utilisation de votre entrée pour tous les usages.


En plus des droits applicables à toute soumission, lorsque vous postez des commentaires ou des critiques sur le site, vous accordez à Aosom.fr le droit d'utiliser le nom que vous soumettez pour analyse, commentaires ou tout autre contenu, le cas échéant, dans le cadre avec un tel examen, commentaires ou tout autre contenu. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez tous les droits sur les critiques, commentaires et autres contenus que vous publiez sur ce site et que l'utilisation de vos critiques, commentaires ou tout autre contenu par Aosom.fr ne portera pas atteinte ou violera les droits d'un tiers. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse email, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou encore tromper Aosom.fr ou un tiers quant à l'origine de toute communication ou création et transmission de contenu. Aosom.fr peut (sans en avoir l'obligation) supprimer ou éditer toutes les soumissions (y compris des commentaires ou des critiques) pour une raison quelconque. Droits d'auteur Tous les textes, graphiques, photos, images, icônes, clips audio et vidéo, logos, slogans, noms commerciaux ou autres contenus sur le site Internet Aosom.fr (collectivement, la documentation) appartient exclusivement à Aosom.fr ou à ses fournisseurs de contenu appropriés. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, copier, modifier, transmettre, afficher, publier, vendre, reprendre une licence, exécuter publiquement, distribuer ou exploiter commercialement une partie du contenu ou céder une partie du contenu d'une manière non autorisée par Aosom.fr. De plus, l'utilisation du data mining, robots, ou la collecte de données via outils d'extraction sur Aosom.fr ou encore l'utilisation des marques de Aosom.fr ou des marques de service de méta-tags sont strictement interdits. Vous pouvez consulter et utiliser le contenu uniquement pour votre information personnelle ou pour faire votre shopping et commander sur le site, à aucune autre fin sous peine de poursuite. La collecte de données, l'agencement ou encore l'assemblage(compilation) de tout contenu sur ce site appartiennent exclusivement à Aosom.fr. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu ou la compilation de Aosom.fr, ni dénigrer ou discréditer Aosom.fr, ni en aucune façon faire une intervention ou action susceptible de causer de la confusion ou violation des lois ou règlements applicables. Tous les logiciels utilisés sur ce site sont la propriété de Aosom.fr et / ou de nos fournisseurs de logiciels partenaires. Le contenu, réalisations(compilations) logiciels sont tous protégés par l'Etat et les lois nationales et internationales sur le copyright. Tous les droits non expressément concédés sont réservés par Aosom.fr. Les contrevenants seront poursuivis avec toute la rigueur de la loi.
Aosom.fr reconnaît et respecte les droits d'auteur et les marques. A ce titre, toute utilisation de la télévision, du cinéma, de la musique, festivals de films ou d'autres noms ou titres n'ont aucun lien avec Aosom.fr et sont la propriété exclusive des détenteurs des droits d'auteur ou de la marque. Atteintes à la propriété intellectuelle C'est la politique de Aosom.fr à prendre les mesures appropriées si nécessaire pour soutenir et reconnaître tout État concerné et lois internationales en rapport avec le matériel qui est prétendu violer une marque de commerce, droit d'auteur, brevet et tout ou partie des autres lois sur la propriété intellectuelle . Si vous êtes un propriétaire de droits de propriété intellectuelle et vous croyez que Aosom.fr vend ou rend des services qui portent atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, nous vous invitons à nous envoyer S.V.P l'intégralité des informations ci-dessous à la boite mail [email protected] Informations requises:


1) Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé;
2) Une description de l'œuvre/matériel prétendument contrefaisant
3) Une description d'où le matériel incriminé est situé sur le site (URL)
4) Des informations suffisantes pour nous permettre de vous contacter, telles que votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail;
5) Une déclaration d'honneur et de bonne foi de votre part pour expliquer l'usage contesté et pas autorisé par le droit d'auteur ou tout autre titulaire de droit de propriété, par son agent ou la loi
6) L'identification des droits de propriété intellectuelle que vous prétendez violés par notre site Internet (par exemple, XYZ copyright, ABC marque, Reg No. 123456, enregistré 1/1/04., Etc...)
7) Une déclaration de votre part que les informations ci-dessus et les notifications sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le propriétaire du copyright ou autorisé à agir au nom du propriétaire dont le droit exclusif est prétendument violé.

Résiliation et Effet de la résiliation

En plus de tout autre recours légal ou équitable, Aosom.fr peut, sans préavis, résilier immédiatement l'accord ou révoquer tout ou partie de vos droits accordés en vertu du présent Accord. En cas de résiliation du présent Accord, vous devez immédiatement cesser tout accès et l'utilisation du site. Aosom.fr doit, en plus de tout autre recours légal ou équitable, révoquer immédiatement tous les mots de passe et éléments d'identification du compte vous ayant été délivrés et à refuser votre accès et votre utilisation de ce Site, en totalité ou en partie. Toute résiliation du présent Accord n'affecte pas les droits et obligations respectifs (sans limitation des obligations de paiement) des parties nés avant la date de résiliation. Clause de non-responsabilité Sauf indication dans les conditions générales de vente qui régissent communément chaque produit sur le site Aosom.fr, les produits proposés à la vente et opérations réalisées sont à la charge de Aosom.fr et sont fournis sur une base "tel quel". Aosom.fr ne fait aucune présentation ou garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, quant au fonctionnement du site ou de l'information, du contenu, des produits sur Aosom.fr à l'exception des dispositions régit par la loi applicable. Aosom.fr ne vous accorde aucune garantie afférente aux garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un but particulier, contrefaçons, titre, jouissance, exactitude des données et système d'intégration. Aosom.fr peut contenir des inexactitudes ou erreurs typographiques.Aosom.fr ne garantit pas que le contenu du site Internet soit exempt d'erreur ou que son utilisation soit ininterrompue. Dans toute la mesure permise par la loi, Aosom.fr ne sera pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l'utilisation de ce site Internet comportant notamment, mais pas exclusivement, les incidents indirects, spéciaux ou ayant des conséquences résultant de l'utilisation de ce site Web. Dans la mesure maximale autorisée par la législation en vigueur, Aosom.fr a la responsabilité totale pour tout dommage (quelque soit le fondement de l'action) ne dépassant pas le montant total des frais effectivement payés par vous auprès de Aosom.fr durant le mois précédent immédiatement l'acte commis générateur de la responsabilité d'Aosom.fr. Acceptation d'une commande Veuillez noter s'il vous plaît qu'il peut y avoir certaines commandes que nous sommes incapables d'accepter et donc dans l'obligation d'annuler. Aosom.fr se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit. Certaines situations peuvent donner lieu à l'annulation de votre commande comme des quantités insuffisamment disponibles en stock lors de l'achat, des inexactitudes ou des erreurs dans l'information ou tarification, ou encore des problèmes identifiés par notre service bancaire (fraude par exemple). Nous pouvons aussi exiger des vérifications ou des informations supplémentaires avant d'accepter n'importe quelle commande. Nous vous contacterons si la totalité ou une partie de votre commande est annulée ou si des informations supplémentaires sont nécessaires pour accepter votre commande.


Les deux parties sont d'accord sur le fait qu'après expédition par nos soins et réception de votre commande, tout retour et transport sont à la charge exclusive de l'entreprise de logistique choisie par la partie tierce. Au cours de cette étape, la pleine propriété du/des produit (s ) appartient à l'acheteur; toutes les responsabilités liées et les risques pendant le transport sont à la charge de l'acheteur. Erreurs typographiques Alors que Aosom.fr s'efforce de fournir des produits et des informations précises, des erreurs de prix ou typographiques peuvent se produire. Aosom.fr ne peut confirmer le prix d'un article avant que vous commandez. Dans le cas où un article est affiché à un prix incorrect ou avec des informations erronées (erreur de prix ou informations produit), Aosom.fr aura le droit, à notre seule discrétion, de refuser ou d'annuler des commandes pour cet article. Dans le cas où un article présente un prix erronné, Aosom.fr peut vous contacter pour obtenir des instructions ou annuler votre commande et vous informer de cette annulation. Fréquentes fluctuations des prixArbitration
Les prix à l'achat fournisseur sont en dollars américains. Etant donné les variations continues des taux de conversion dollar US et euro, nos prix peuvent être ajustés en permancence, à la baisse comme à la hausse. Arbitrage Lorsque les parties ne parviennent pas à régler un différend dans les 30 jours après ouverture, un accord doit être trouvé pour soumettre ce différend au Centre d'Arbitrage International de Hong Kong(la "HKIAC"). L'arbitrage devra être menée conformément aux règles d'arbitrage de la Commission en vigueur au moment de la demande d'arbitrage. Les sentences arbitrales sont définitives et obligatoires pour les deux parties.

Liens

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet qui sont détenus et exploités par des entreprises tiers. Vous reconnaissez que Aosom.fr n'est pas responsable de l'opération ou du contenu situé sur ou via ces sites. Recours en justice Vous acceptez que le recours en justice contre Aosom.fr pour toute violation réelle ou potentielle de cet accord serait insuffisante et que Aosom.com ait le droit de la performance spécifique ou une injonction, ou les deux, en plus de dommages que Aosom.fr peut être légalement droit à recouvrir, ainsi que les frais raisonnable de toute forme de règlement des différends, y compris, sans s'y limiter, les honoraires d'avocat.Aucun droit ou recours de Aosom.fr est exclusif de tout autre, que ce soit en droit ou en équité, y compris, mais sans s'y limiter, l'allégement de dommages injonction, honoraires d'avocat et frais.
Aucun cas de renonciation par Aosom.fr de ses droits ou recours en vertu de ces termes et conditions ne comporte d'obligations d'accorder une dérogation similaire, future ou autre. Souscription Les nouveaux utilisateurs sont souscris par défaut à la newsletter